Pourquoi les activités d’exploitation des résultats sont indispensables pour l’impact des projets européens ?

La Commission européenne a toujours été fortement engagée envers l'innovation et la compétitivité en Europe. C’est la raison pour laquelle il existe des programmes tels que Horizon Europe, EIC, Eureka eurostar. 

Afin de concrétiser cet objectif, elle exige que toutes les initiatives européennes intègrent des activités de communication, de diffusion et d'exploitation. Ces activités se concentrent sur l'impact et la valorisation des connaissances, garantissant ainsi un retour sur investissement à moyen et long terme pour les fonds publics.

Des pertes de résultats des projets

Après le programme H2020, qui a précédé Horizon Europe, les activités liées à l'exploitation des résultats de recherche étaient souvent négligées et réalisées en fin de projet, ce qui entraînait un manque de temps pour mettre en place des stratégies adéquates, aboutissant parfois à la perte des résultats des projets. 

Des duplications inutiles d’efforts et de ressources 

Cette lacune risquait également de provoquer des duplications inutiles d'efforts et de ressources, ainsi qu'une diminution de l'impact et compromettre la rentabilité. 

Bien que l'Europe soit à la pointe du développement technologique et de la recherche, elle n'a pas réussi à valoriser pleinement les connaissances produites et à les transférer à la société. 

Cette situation a ainsi réduit le rendement des importants investissements de la Commission européenne, ce qui a amené Bruxelles à accorder une plus grande importance aux activités d'exploitation. 

Impact des projets européens

Assurer que l'investissement public dans les projets de recherche et d'innovation génère des avantages concrets pour la société et l'économie est crucial. La Commission européenne adopte une approche renouvelée qui met en avant les activités d'exploitation.

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Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

Notre approche

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Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

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