CIR 2025 : comment le calculer et le déclarer ? Deuxième partie

Pour anticiper efficacement votre CIR, il est essentiel d'identifier et de capitaliser sur tous les éléments de preuve permettant de garantir que le personnel valorisé dispose des compétences requises (comme les diplômes, l'expérience, la fonction et le rôle dans le projet) pour participer aux activités éligibles au CIR. 

Il est également important de s'assurer que les temps valorisés sont précisément établis, tant pour les activités de « cœur R&D » que pour celles nécessaires à la R&D, telles que la conception assistée par ordinateur (CAO), la simulation, la conception, le prototypage, et les essais.

Nous vous recommandons de mettre en place une approche en trois phases :

1. Identification du personnel et des activités individuelles

• Interrogation interne sur la « qualité » du personnel :

• Qui sont les individus au sein de mon entreprise qui participent aux projets de R&D ?
• Quels profils sont présents dans mon entreprise ? (tels que des ingénieurs, techniciens sans condition de diplôme vis-à-vis du CIR, ouvriers, doctorants, post-doctorants, chargés d’affaires, etc.)
• Certaines personnes possèdent-elles un diplôme de doctorat (Bac +8) ?

Sous certaines conditions, ces personnes peuvent être éligibles au statut de « Jeune Docteur » en ce qui concerne le CIR et bénéficier d'une valorisation égale à 400 % de leur coût réel en CIR. Il est important d'anticiper leur recrutement et évolution.

• Mise en avant des activités individuelles :

• Quel est le rôle de cette personne dans le projet et est-il conforme aux critères d’éligibilité du CIR ? En conséquence, le personnel de « support » (pris en charge par les frais de fonctionnement du CIR) est exclu des personnes pouvant participer aux activités de R&D, telles que les ressources humaines, la comptabilité, l'administration, l'assistanat, etc.

• Quelles sont les contributions ou les connaissances scientifiques/techniques qu’elle apporte ?

• A-t-elle des livrables spécifiques liés à son travail au sein du projet ?

Si la fonction de la personne est considérée comme « sensible » (par exemple, chargé d’affaires), ses diplômes, compétences et rôle au sein du projet de R&D sont-ils conformes aux critères du CIR ?

2.Identification et traçabilité des temps passés en R&D

“ Comment avez-vous déterminé les temps consacrés à vos projets de R&D ? ” est la question principale posée par le vérificateur ou la vérificatrice concernant les activités valorisées au CIR.

Pour répondre à cette question, il est essentiel de rassurer le vérificateur ou la vérificatrice par une approche rigoureuse. 

Ne vous inquiétez pas, des solutions sont disponibles pour démontrer simultanément la qualité et la quantité des heures (ou jours) valorisées au CIR. La rigueur se manifeste à travers deux aspects : la granularité et la méthode.

Il est crucial de n'inclure que les heures éligibles au CIR dans votre évaluation. Cette démarche témoigne de votre volonté d'identifier précisément les heures utiles au projet et répond positivement aux exigences de rigueur.

Segmentez en phases ou étapes pour établir la granularité du projet :

• Élaborer une liste d’étapes compréhensible et conforme aux exigences du CIR ;
• Inclure toutes les étapes, même celles qui ne sont pas valorisées au CIR, telles que l'analyse technique, la conception, le prototypage, la gestion de projet, l'analyse de l'état de l'art, la détection des insuffisances, la détermination des axes de recherche, les protocoles d’essais, l’interprétation des résultats, et la coordination des ressources.

Cette approche vous permettra de distinguer les phases non éligibles d'un projet, ce qui est un élément rassurant pour le vérificateur ou la vérificatrice.

Établissez une traçabilité démontrable et non forfaitaire :

• Pour les projets existants ainsi que pour les nouveaux projets ayant un potentiel CIR ;
• Suivez le temps dédié à une activité de R&D en fonction des phases ou des étapes ;
• L'utilisation d'un outil de pointage interne peut être très utile, bien qu'elle ne soit pas obligatoire. Cependant, il est important de se méfier de l’outil Excel®, qui peut être facilement modifié et n’est pas toujours bien perçu par l’Administration.

3. Capitalisation des éléments probants

Pour renforcer les deux phases précédentes, il est essentiel de capitaliser sur les éléments de preuve. Ce processus est crucial pour garantir que toutes les pièces requises en cas de contrôle sont prêtes. Cette phase vise uniquement à démontrer que la participation du personnel aux activités valorisées au CIR est justifiée :

• Consolidation des temps passés par chaque personne (par phase et par projet) sur l’année ;
• Livrables liés aux activités éligibles au CIR réalisées dans le cadre des projets valorisés ;
• Copies des diplômes et CVs ;
• Contrats de travail et avenants ;
•  Fiches de poste ;
• Fiches de paie et/ou données RH indiquant le poste, la qualification, et le statut (cadre, ETAM, etc.). 
• Concernant les personnes titulaires d’un doctorat (ou celles qui le deviendront bientôt, comme les doctorants) :

Elles peuvent potentiellement bénéficier du statut de « Jeune Docteur » pendant 24 mois, à condition de respecter deux critères cumulatifs :

• Leur premier contrat à durée indéterminée (CDI) doit être en lien avec des fonctions correspondant à leur niveau de diplôme, suite à l’obtention de leur thèse. Ce critère est lié à la personne et non à l’entreprise. Une décision du Conseil d'État a apporté des précisions pour les cas où le doctorant est déjà employé en CDI dans votre organisation.
• Maintien ou augmentation du personnel de recherche, sans diminution.

Le bénéfice du doublement lié à la valorisation d’un jeune docteur recruté avant la soutenance de sa thèse est donc envisageable. Toutefois, il convient de noter que la période de doublement sera inférieure à 24 mois.

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