Top 5 des écueils à éviter dans la valorisation des dépenses CIR pour sécuriser sa déclaration

Naviguer dans le labyrinthe du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est un défi pour les entreprises souhaitant capitaliser sur leurs investissements en Recherche et Développement. 

Pour éviter les écueils qui pourraient compromettre votre déclaration, il est crucial de reconnaître et d'éviter certaines erreurs communes. Cet article présente cinq domaines clés où des améliorations peuvent être apportées, vous guidant vers une optimisation efficace et sécurisée de vos dépenses éligibles. 

En vous munissant de ces connaissances, vous maximiserez non seulement le potentiel financier de votre CIR, mais renforcerez également votre capacité à innover.

Éviter l'impact des dépenses de conseil sur le CIR

Les dépenses de conseil représentent souvent un poste de dépense significatif. Les honoraires versés pour l'obtention du CIR, calculés proportionnellement au crédit d'impôt obtenu, doivent être déduits de l’assiette de calcul. 

Cela peut diminuer considérablement le montant de votre CIR. Pour minimiser cet impact, adopter une rémunération fixe avec votre cabinet de conseil peut s'avérer judicieux. Ainsi, seules les dépenses dépassant soit 15 000 euros hors taxes, soit 5 % des dépenses éligibles minorées des subventions reçues, seront déduites.

Méconnaissance des dépenses éligibles de propriété intellectuelle

Les dépenses liées à la propriété intellectuelle sont souvent sous-estimées. Elles incluent les frais de dépôt, de maintenance, et de défense des brevets, ainsi que les primes d'assurance juridique. Même sans être directement liées à des opérations de R&D, elles contribuent au potentiel innovant de l'entreprise et sont éligibles au CIR. En structurant correctement et en justifiant ces dépenses, vous pouvez accroître la protection et la valorisation de vos investissements en innovation.

Ne pas valoriser la veille technologique au maximum

La veille technologique est un élément moteur de l’innovation, permettant d’anticiper les évolutions du marché et de stimuler la R&D. Les dépenses éligibles comprennent la participation à des salons, les abonnements à des revues scientifiques, ainsi que le temps consacré par le personnel à l'analyse d'informations. En liant systématiquement ces activités à vos projets de R&D, vous pouvez justifier leur inclusion dans l'assiette du CIR tout en maximisant l’innovation au sein de votre entreprise.

Sous-évaluer les dépenses de sous-traitance

Les dépenses de sous-traitance doivent être éligibles selon des critères stricts : le sous-traitant doit être agréé et situé dans une zone géographique spécifique. Il doit également garantir la réalisation directe et la coordination scientifique des travaux de R&D. Même les activités non-R&D, si elles sont essentielles à un projet éligible, peuvent être intégrées. Assurez-vous de documenter et de justifier chaque dépense afin d'optimiser leur prise en compte dans le CIR.

Ne pas valoriser les jeunes docteurs

La valorisation des jeunes docteurs dans le cadre du CIR est souvent négligée. Ces professionnels, lorsqu'embauchés en CDI à un poste correspondant à leur diplôme, voient leurs dépenses de personnel valorisées au double dans l’assiette du CIR. En plus des avantages fiscaux, leur présence encourage la collaboration académique et renforce l'expertise de vos équipes. Assurez-vous que le statut de jeune docteur est pleinement exploité, ce qui permettra une optimisation fiscale tout en stimulant la recherche au sein de votre organisation.

En traitant attentivement chacune de ces catégories, votre entreprise peut sécuriser et maximiser l'efficacité de sa déclaration CIR, tout en favorisant une culture d'innovation durable.

Pourquoi choisir Myriad Consulting pour vous aider dans votre demande d'aide fiscale ?

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Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil. 

Notre approche

L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.

Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.  

Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.

Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.

Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.

Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.

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