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Contactez-nousVotre entreprise évolue dans les industries culturelles et créatives ? Alors vous pourriez bénéficier du CIR, du CII ou du statut JEI. On vous explique.
Vous avez peut-être déjà entendu parler de la fameuse “exception culturelle française”, une expression qui défend certaines spécificités, actuelles ou passées, de la France par rapport aux autres pays d’Europe, voire du monde, dans les divers milieux culturels qui la composent ?
En tout cas, représentant pas moins de 2,3 % du PIB en France, les secteurs culturels et créatifs sont en plein boom et sont de plus en plus demandeurs de sources de financement, de CIR, CII ou JEI.
Comment ne pas passer à côté de cette source de financement dans les Industries Culturelles et Créatives ? Myriad consulting vous explique tout.
Le cinéma français avec Agnès Varda, les plasticiens avec Pierre Soulage ou la littérature de Houellebecq, les industries culturelles françaises contribuent fortement à son rayonnement international. C’est "la French Touch", si oxymorique tant elle est détestée et adulée par nos comparses outre-atlantiques.
L’État accorde une attention particulière à ces industries stratégiques, mais souvent fragiles, et met en place divers dispositifs de soutien spécifique.
🖊️ Ainsi, les industries culturelles et créatives ont fait l’objet d’un soutien ciblé dans le cadre du plan “France Relance” en 2021, d’une aide de 1,5 milliard d’euros du “Plan Touch” lancé en 2020 ou d’un effort d’1 milliard d’euros de l’Etat pour l’accélération de l’innovation dans les ICC, notamment via le volet culture du plan France 2030.
Fragiles, mais épaulées donc ! ✊
De fait, l’innovation est aujourd’hui un enjeu majeur pour les industries culturelles et créatives. Les industries culturelles et créatives peuvent aisément bénéficier de crédit d’impôt, que ce soit via le CIR, le CII ou encore dans l’obtention du statut JEI.
Mais qu’englobe-t-on dans ces mots-valises ?
L’UNESCO propose une définition globale des industries culturelles et créatives. On vous explique.
Le terme désigne des industries qui vont :
Leur nature est culturelle et immatérielle. Il peut s’agir tant de biens que de services, et ceux-ci sont le plus souvent protégés par le droit d’auteur.
La liste des secteurs concernés varie légèrement d’un acteur à l’autre. L’Unesco, le ministère de la culture ou la French Touch de la BPI vous donnent leurs listes.
Pour l’UNESCO, l’appellation regroupe :
Le ministère de la Culture élargit la liste en y incluant :
Bpifrance, de son côté, fait des industries culturelles et créatives le cœur du concept de “French Touch”. Voici les secteurs visés par La French touch par la BPI :
Le cinéma et l’audiovisuel, comprenant la production, la distribution, l’exploitation et les industries techniques ;
Des eldorados de l’innovation, vous dites ?
A-t-on vraiment besoin de vous convaincre que le secteur bat des records ?
Malgré une part stable du PIB, les divers secteurs qui composent les industries culturelles et créatives se “modernisent” et sont de splendides vecteurs d’innovation.
Les exemples d’innovation qui concernent les ICC sont donc multiples. Ils relèvent aussi bien du développement de nouveaux biens et services que de l’adaptation aux évolutions du marché. En voici quelques-uns :
De nombreux dispositifs, pilotés pour la plupart par le ministère de la Culture, visent à soutenir l’innovation dans les ICC. On y revient !
La Stratégie d’accélération des industries culturelles et créatives et les multiples appels à projets liés. Dans le cadre du plan « France Relance » et du Programme d’investissement d’avenir, le Gouvernement lance une stratégie d’accélération des industries culturelles et créatives.
🖊️ Mais le caractère innovant de ces industries les rend également éligibles au Crédit Impôt Innovation. Et pourtant…
Souvent délaissé par les dirigeants des entreprises des ICC, ce mécanisme de financement est pourtant une piste qui mérite d’être explorée. Pourquoi ne pas le faire avec les experts de Myriad Consulting ?
Pour rappel, le Crédit d'Impôt Innovation (CII) est réservé aux petites et moyennes entreprises (PME).
Il leur permet de bénéficier d’un crédit d’impôt de 20% de leurs dépenses éligibles liées à la conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits. Ces critères sont naturellement applicables aux innovations des industries culturelles et créatives.
Pour en savoir plus sur le Crédit d’Impôt Innovation et déterminer si votre entreprise pourrait être éligible, n’hésitez pas à contacter Myriad Consulting.
Pourquoi nous ?
Grâce à leur expertise globale, nos consultants vous accompagneront dans la définition de votre stratégie de financement, mais aussi dans vos démarches pour bénéficier des dispositifs auxquels votre entreprise est éligible.
Les innovations qui rendent les jeux vidéo plus réalistes
L’incroyable site de la French touch qui évoque tous les secteurs et les biais de financement pour votre entreprise dans les ICC.
L’innovation culturelle, par Harvard Business Review
The Hard Truth About Innovative Cultures
Art, culture et management : une convergence inattendue
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
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