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N’hésitez pas à nous contacter pour échanger et voir comment Myriad Consulting peut optimiser et sécuriser vos opportunités de financement R&D.
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Faire appel à un expert en fiscalité vous semble superfétatoire ? (Oui, on a du vocabulaire chez Myriad). Et bien détrompez-vous ! Rien de plus utile pour ne pas oublier quelques millions en route !
Aujourd’hui, ce sont 9 cas de demandes de subventions qui sont assurés par des cabinets de conseil en fiscalité de l’innovation. En cause, la complexité administrative et les délais interminables, de même que la méconnaissance des procédures d’éligibilité.
Si vous êtes ici, c’est sans doute que vous évoluez dans le secteur de l’innovation et que vous dépensez quelques kopecks dans la R&D.
Dans ce cas, vous pourriez prétendre à une myriade de subventions françaises et européennes. Plus spécifiquement, vous pourriez avoir recours au Crédit Impôt Recherche et au Crédit Impôt Innovation. Pour cela, rien de mieux que de faire appel à un expert en fiscalité de la recherche. On vous explique.
Dans notre beau pays, vous avez le droit de bénéficier de nombreuses subventions. On vous en détaille certaines. Accrochez vos ceintures ! 🚀
Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est la principale incitation fiscale permettant de soutenir l’effort de recherche et développement des entreprises françaises. Vous pouvez prétendre à 30 % de crédit impôt recherche sur vos dépenses éligibles en R&D.
Pour en savoir plus, c’est par ici : notre page dédiée au CIR
Le Crédit d'Impôt Innovation (CII) est une incitation fiscale réservée aux petites et moyennes entreprises (PME et ETI) leur permettant de bénéficier d’un remboursement de 20 % sur les dépenses éligibles liées à la conception de prototypes ou d’installations pilotes de nouveaux produits.
Pour en savoir plus, c’est par ici : notre page dédiée au CII
Le statut Jeune Entreprise Innovante (JEI) permet aux jeunes entreprises très actives en termes de R&D d'obtenir un soutien financier important pour surmonter les premières années souvent difficiles de leur phase de développement.
Pour en savoir plus, c’est par ici : notre page dédiée au statut JEI
Horizon Europe est le successeur du programme-cadre Horizon 2020 de l'UE. L'objectif d'Horizon Europe est de façonner l'avenir de l'Europe par la recherche et l'innovation. Il couvre la période de 2021 à 2027 avec un budget de 95,5 milliards d'euros.
Pour en savoir plus, c’est par ici : notre page dédiée à Horizon Europe
EUREKA Eurostars est un programme européen destiné aux PME innovantes souhaitant participer à des recherches collaboratives avec des partenaires européens et des pays associés. La Banque Publique d’Investissement gère les candidatures françaises.
Pour en savoir plus, c’est par ici : notre page dédiée à EUREKA Eurostars
💡Bon à savoir
Toutes ces subventions sont cumulables, oui oui ! Mais avec des critères spécifiques.
Et cela nous amène au second point : pourquoi il est utile de se faire accompagner par un expert en fiscalité de la recherche !
Un accompagnement sur-mesure, une prise en main de 80-90% du dossier, on met le paquet pour votre demande de subventions !
Chez Myriad Consulting, nous avons plus de dix ans d'expérience dans la fiscalité de la recherche.
✅ Nous savons donc exactement ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas et nous sommes fiers de notre taux de réussite, mais surtout de la reconnaissance de nos clients.
🖊️ Un bon point de départ consiste à comprendre notre processus et les étapes par lesquelles votre demande passera. On vous explique.
Voilà pourquoi vous devez absolument avoir recours à un expert en fiscalité de la recherche.
Lorsque vous venez nous voir, nous discutons d'abord avec vous de tous les détails pertinents de votre projet de R&D afin d'évaluer vos chances de réussite.
🥸 Et parce que vous avez certainement d’autres chats à fouetter, nos experts vont considérablement vous faciliter la tâche :
À ce stade, nous souhaitons avant tout comprendre les détails commerciaux, techniques et financiers de votre projet. Après tout, la dernière chose dont vous avez besoin est de consacrer du temps et des efforts à une demande de subvention qui ne sera pas acceptée.
Nous organiserons plusieurs rencontres avec vous afin de bien comprendre les défis techniques auxquels votre équipe est confrontée et la manière dont le projet les abordera.
Nous examinerons également votre équipe projet, ses compétences et son expérience, ainsi que la dynamique du marché, les opportunités commerciales et vos projections financières.
💡Bon à savoir
Vous avez besoin d’aide dans le cadre de votre demande de CIR ou dans la rédaction de votre rescrit JEI pour formaliser votre état de l’art ? Ou dans le cadre de votre demande de CII et la rédaction de votre état du marché ?
Pas d’inquiétude, en plus de nos articles sur le sujet, vous pouvez toujours faire appel à nos experts pour vous assister dans la réalisation de votre dossier. N’hésitez pas à nous contacter !
Maintenant que vous avez construit de solides fondations dans le cadre de l’élaboration de votre dossier, nos experts vont s'atteler à la création d'une demande de subvention qui inclut tous les aspects dont vous avez discuté avec nous.
Nous savons ce que les jurys recherchent spécifiquement et nous rédigerons la demande de manière à mettre en valeur votre projet et votre organisation.
🖊️ Toutefois, la candidature ne sera soumise que lorsque vous aurez eu l'occasion de l'examiner et de l'approuver.
Avez-vous vérifié la demande finale ?
À ce stade, une fois que vous et votre équipe en êtes totalement satisfaits, vous terminez la procédure d'inscription en ligne et soumettez votre demande de subvention R&D en ligne.
Et si ma demande est refusée ?
Cela peut l’être pour une demande d’information complémentaire de la part de l’administration fiscale.
Les évaluateurs de subventions vous feront part de leurs commentaires sur les demandes de subventions, qu'elles aient été retenues ou non.
🥸 Ces commentaires seront examinés par nos soins, afin que nous puissions vous offrir un soutien et des conseils supplémentaires.
Bien joué 🤝! On vous a dit qu’on garantissait un taux de réussite ! Mais ce n’est pas fini !
Il faudra encore assurer la conformité et le suivi pour garantir que vous respectez les règles de votre subvention.
Ainsi, une fois votre demande de subvention approuvée, nous vous aiderons à vous conformer à toutes les demandes des agents de contrôle du guichet financeur.
Comptez en moyenne 6 mois pour le déblocage des fonds. Oui, c'est long, mais on ne va pas révolutionner l’administration.
Ils sont soumis à un taux d’imposition réduit à 10 % au lieu des 15 % initialement institué.
Notre page dédiée au statut JEI
Notre page dédiée aux subventions européennes
Myriad Associates et sa filiale française Myriad Consulting élaborent les demandes de crédit d'impôt pour la recherche et le développement depuis près de dix ans, en aidant un large éventail d'entreprises dans divers pays. Quelle que soit la taille ou le secteur de votre entreprise, nous pouvons vous aider. Nous comprenons l'importance des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, tant pour les entreprises individuelles que pour l'économie dans son ensemble.
Aussi, comme le gouvernement tient à préserver le succès du régime, il met souvent à jour les règles et réglementations relatives à ces régimes fiscaux de R&D, ce qui peut être source de confusion. C'est là que nous intervenons pour vous aider à garder le fil.
L'équipe experte de conseillers fiscaux en R&D de Myriad Associates & Myriad Consulting applique une méthodologie unique pour naviguer à travers les complexités du processus de déclaration fiscale en matière de R&D. Pour obtenir l'allègement fiscal auquel vous avez droit, nous adoptons une approche globale.
Tout d'abord, nous nous efforçons de comprendre les incertitudes techniques et scientifiques auxquelles votre projet est confronté afin de nous assurer que nous répondons aux critères stricts du ministère de la recherche et/ou de l’économie en matière de crédits d'impôt pour la recherche et le développement.
Ensuite, nous utilisons ces informations pour élaborer un rapport technique solide, rassembler tous les coûts pertinents et calculer le montant dû pour l'inclure dans la déclaration d'impôts de votre entreprise.
Nous nous occuperons également avec plaisir de toute demande de renseignements de la part du ministère de la recherche et/ou de l’économie, le cas échéant. Les critères d'attribution peuvent être difficiles à comprendre et les demandes de renseignements sont de plus en plus fréquentes, car les ministères s'efforcent de lutter contre les abus.
Quel que soit le stade de votre demande de crédits d'impôt pour la recherche et le développement, il vous suffit de nous contacter au ou d'utiliser notre formulaire de demande de crédits d'impôt pour la R&D.
Que vous ayez besoin d'une assistance complète du début à la fin ou que vous ayez simplement une question rapide, nous sommes là pour vous aider.
Votre demande d'allègement fiscal pour la R&D a attiré l'attention du ministère correspondant ? Pas de panique !
Les enquêtes du ministère sur les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D sont en augmentation. Notre équipe hautement qualifiée vous apportera le plus grand soutien possible afin d'obtenir une solution avantageuse pour votre demande de R&D auprès du ministère correspondant, de sorte que vous puissiez avoir l'esprit tranquille, sachant que votre entreprise est entre de bonnes mains.
Nous sommes bien équipés pour offrir des conseils pratiques sur toutes les demandes d'allègement fiscal en matière de R&D faites par le ministère correspondant, ainsi que pour fournir des examens proactifs qui peuvent aider à assurer une tranquillité d'esprit totale en ces temps d'incertitude.
Si vous avez été contacté par le ministère au sujet de votre demande de crédit d'impôt R&D, ou si vous souhaitez simplement en savoir plus, n'hésitez pas à nous contacter en utilisant notre formulaire de contact ou en appelant notre équipe sympathique au 01 89 20 27 90.
Vous pensez que IA et écologie sont irréconciliables ? Peut-être pas tant que ça.
Quels sont les délais de remboursements pour le crédit impôt recherche (CIR) et le crédit impôt innovation (CII) ?
Vous avez un projet innovant et vous cherchez des financements ? Lisez notre article.
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